Centre de documents


AGA


  Titre Description Fichier
1 AGA comité des usagers de l'hôpital Charles Lemoynes AGA comité des usagers de l'hôpital Charles Lemoynes AGA_du_comite_le_22_juin_2010.pdf
2 Me Ménard Me Ménard pub_conference-Me_Menard.pdf

Image


  Titre Description Fichier
1 Photo C.A. 2010 Photo du conseil d'administration 17 septembre 2010 Absent M.Gilles Deslauriers C.A._septembre_2010.JPG

LOIS ET CADRES DE RÉFÉRENCE


  Titre Description Fichier
1 1- Loi sur la santé et sur les services sociaux Loi sur la santé et sur les services sociaux Loi_sur_les_services_de_sante_et_les_services_sociaux.pdf
2 2- Rôle et fonctions du CAAP - Extrait du guide Extrait du guide - Rôle et fonctions du CAAP Role_et_fonctions_du_CAAP-Extrait_du_Guide.doc
3 Cadre de référence - Pouvoir d'intervention Cadre de référence - Pouvoir d'intervention Cadre_ref-pouvoir_intervention.pdf
4 Cadre de référence pour la promotion, le respect et la défense des droits en santé mentale Cadre de référence pour la promotion, le respect et la défense des droits en santé mentale 06-914-01-cadre_refer-promo-defense.pdf
5 Fonction des Comités d'usagers et des comités de résidents Cadre de référence sur l’exercice des fonctions à assumer par les membres des comités des usagers et des comités de résidents 06-603-02-cadre_refer-fonctions_CU_et_CR.pdf
6 Lignes directrices relatives au comité de vigilance et de la qualité et au commissaire aux plaintes et à la qualité des services dans les agences de la santé et des services sociaux Lignes directrices relatives au comité de vigilance et de la qualité et au commissaire aux plaintes et à la qualité des services dans les agences de la santé et des services sociaux 06-603-07-lignes_directrices-CV_et_CRPQS.pdf
7 Manuel d'application -Règlement sur les conditions d'obtention d'un certificat de conformité des ressources en toxicomanie ou en jeu pathologique Règlement sur les conditions d'obtention d'un certificat de conformité des ressources en toxicomanie ou en jeu pathologique 10-851-03-Certification-ressources-toxico-jeu.pdf
8 Règlement sur les conditions d'obtention d'un certificat de conformité de résidence pour personnes âgées Règlement sur les conditions d'obtention d'un certificat de conformité de résidence pour personnes âgées Manuel_dapplication_certificat_conformite.pdf

Rapport annuel


  Titre Description Fichier
1 Annexe 1 rapport annuel 2010-2011 Ressources budgétaires 2010-2011 Anexe_1_Les_ressources_financieres.pdf
2 Annexe 2: Cartes des CSSS de la Montérégie Cartes géographiques Annexe_2_Copie-Portrait_CSSS_et_Monteregie.pdf
3 Rapport annuel 2008-2009 Rapport d'activités du CAAP Montérégie Rapport_annuel_2008-2009.pdf
4 Rapport annuel 2009-2010 Rapport d'activités du CAAP Montérégie Rapport_annuel_8_juin_2010-final.pdf
5 Rapport annuel 2010-11 Rapport des activités du CAAP-Montérégie pour l'exercice annuel du 1er avril 2010 au 31 mars 2011. Rapport_annuel_officiel_2010-2011.pdf


Actualités

En bref

19 janvier 2012

Le CAAP rencontre le comité des usagers du CSSS Jardins-Roussillon

Le CAAP-Montérégie a eu le plaisir, le 11 janvier dernier, de rencontrer les membres du comité des usagers du CSSS Jardins-Roussillon, au centre d’hébergement de La Prairie.  Pendant plus d’une trentaine de minutes, M. Jean Thouin, directeur général de l’organisme, ainsi que Mme Francine Deneault, conseillère attitrée aux MRC de [...]
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15 décembre 2011

Dépôt du Registre national des incidents et accidents

Après plusieurs mois d’attente pour la population et les intervenants du milieu de la santé et des services sociaux, le MSSS a enfin déposé le premier rapport du Registre national des incidents et accidents survenus lors de la prestation des soins de santé et services sociaux au Québec.  Répertoriant les événements [...]
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Réalisation